1. Propriété du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site marabout-voyant-suisse.ch l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Marabout Voyant Suisse est la propriété de : SAS GENEVE SAS Enregistrée en Suisse Adresse du siège social : rue de lausanne 67 1201 GENÈVE

2. Propriété intellectuelle & contrefaçons

Marabout Voyant Suisse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marabout Voyant Suisse. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle. Les photos de nos consultants sont fictives, ceci dans le respect de la vie privée de ces derniers.

3. Création du site et hébergement

A8. DIGITAL Création de site internet en Suisse

Av de thonex 56

1226 Thônex, Suisse